Mentions légales

Table des matières

Terms of Service
Privacy Policy
User Disclaimers
Compliance Statements
Contact Information

Préambule

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des visiteurs (ci-après, l’ « Utilisateur ») les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site {{ URL site }} (ci-après, le « Site ») implique l’acceptation des présentes mentions légales.

Article 1. Éditeur du site

Le Site {{ URL site }} est édité par {{ Nom Entreprise }}, {{ Forme entreprise }} ayant son siège {{ Adresse du siege }}, au capital social de {{ Capital social }} euros immatriculée sous le numéro {{ Numero SIREN }}.

Adresse électronique de contact : anthony.garin@evolessi.com

Numéro de TVA intracommunautaire : {{ Numero de TVA }}

Le directeur de publication est {{ Nom du directeur }}.

Article 2. Hébergement du site

Webflow Inc.

398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États‑Unis

contact@webflow.com – +1 415 964 0555



Article 3. Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toutes ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est interdite et pourra entraîner des poursuites judiciaires conformément au Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.